Responsable de la publication: Yves Gaspard

SARL au capital de 85 500 €
Siège social : 70 rue Michel Debré 71000 Mâcon
SIREN : 752 973 172
RCS : Macon B 752 973 172

Conception et réalisation du site: Pragmata

Hébergeur: OVH – 2 rue Kellermann,  59100 Roubaix – France

Respect des droits de propriété intellectuelle et des marques

Le contenu de ce site (textes, sons, photos, vidéos) est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l’ensemble des dispositions légales applicables. En conséquence, toute reproduction, copie, publication, adaptation, diffusion, distribution et/ou utilisation sur quel que support que ce soit dudit contenu est strictement interdite en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par BRUUT.

Données personnelles

Toute information personnelle que vous seriez amené à transmettre à BRUUT via ce site est soumise aux dispositions de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. A ce titre, vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant. Ce droit peut être exercé à tout moment en faisant la demande par écrit à l’adresse suivante :

BRUUT – 70 Rue Michel Debré
71000 Mâcon